L’honorable Joseph A. Day (leader des libéraux au Sénat) :
Honorables sénateurs, j’aimerais attirer votre attention aujourd’hui sur la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, qui aura lieu plus tard cette semaine, le 26 avril.
Cette année, le thème de la journée est « Innovation et créativité : les femmes, moteur du changement ». Ce thème est des plus appropriés, compte tenu du budget de cette année, qui fait la promotion de l’égalité des sexes et présente des engagements fermes visant à encourager l’entrepreneuriat et l’innovation chez les femmes. De plus, le budget de 2018 prévoit 85,3 millions de dollars sur les cinq prochaines années pour diverses initiatives, comme un projet pilote de collectif de brevets, l’amélioration de l’accès à de l’expertise en matière de propriété intellectuelle pour les petites entreprises et la création d’un marché de la propriété intellectuelle.
La propriété intellectuelle s’applique aux brevets, aux marques de commerce et aux droits d’auteur, ainsi qu’à d’autres droits exclusifs. Comme le savent les honorables sénateurs, on établit des brevets pour des méthodes de fabrication nouvelles et utiles, qui changent généralement le fonctionnement d’une chose, tandis que la marque de commerce sert à distinguer un produit ou un service des autres produits et services. Quant au droit d’auteur, il confère le droit exclusif d’autoriser d’autres personnes à copier l’œuvre dont il est question, qu’il s’agisse d’un tableau, d’un manuscrit ou d’une chanson.
Les honorables sénateurs se souviendront peut-être que le Comité sénatorial des banques s’est penché sur la réforme du droit d’auteur au Canada il y a deux ans. La question de la propriété intellectuelle suscite beaucoup de discussions dans plusieurs des accords commerciaux que le Canada négocie actuellement. C’est un domaine qui a pris beaucoup d’importance au fil des ans.
À l’approche de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, j’ai le plaisir de vous inviter, en collaboration avec l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada, à la réception qui aura lieu ce soir dans la salle 256-S. Nous y accueillerons quelques-uns des étudiants de niveau secondaire les plus brillants au pays, qui présenteront leurs projets scientifiques dans des domaines comme la multiplication des cas d’allergie au pollen et la maladie de Parkinson.
Une étudiante de l’Université Carleton présentera également son projet sur la mécanique du hockey paralympique, un sport populaire pendant les Jeux paralympiques d’hiver. J’espère que les sénateurs pourront se joindre à nous pendant la réception, qui se déroulera de 17 heures à 19 heures aujourd’hui. Merci.
