Au printemps 2014, les libéraux au Sénat ont ouvert aux Canadiens les portes de leur caucus. Cette initiative de caucus ouvert nous permet de prendre connaissance, de discuter et de débattre des dossiers d’importance nationale. Même si l’activité est organisée par le caucus libéral du Sénat, elle se veut non partisane : tous les parlementaires y sont invités, de même que les journalistes et le grand public.
Le 1er mars, nous avons vous invité à prendre part à une discussion sur les problèmes liés au régime de propriété intellectuelle au Canada. Jusqu’à 591 milliards de dollars par année d’importations mondiales sont des marchandises contrefaites et piratées. La contrefaçon concerne tous les types de biens : chaussures, aliments, produits pharmaceutiques, pièces automobiles et beaucoup plus. Il s’agit d’une question d’intérêt tant national que commercial, ainsi que d’un sujet qui préoccupe les consommateurs. Quelques-unes des répercussions ont un lien avec les profits, les secrets industriels, la santé et la sécurité, et les activités criminelles. Le régime canadien de propriété intellectuelle est considéré comme étant plus faible que celui des autres pays industrialisés, ce qui a une incidence sur l’innovation et la compétitivité. Pour traiter de cet important sujet, nous avons invité un groupe de témoins à discuter des gestes à poser pour faire du régime canadien de propriété intellectuelle un chef de file mondial.
Le groupe étaient composé de :
- Myra J. Tawfik: professeure, Université de Windsor
- Grant Lynds: président élu, Institut de la propriété intellectuelle du Canada
- Georgina Danzig: présidente, Comité de la contrefaçon et des infractions relatives aux échanges, Association du Barreau canadien
- Amir Attaran: professeur, Université d’Ottawa
- Etienne Sanz de Acedo: PDG, L’Association internationale des marques
Cette réunion s’est tendue :
Le mercredi 1er mars 2017
De 9 h 15 à 11 h 15
Salle 160 S, édifice du Centre
Parquet
Français
Anglais
